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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B. EXPANSION
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SAVEUR ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR ROYALE
C.B. EXPANSION, SARL

Numéro de dépôt :
3838911
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
SAVEUR ROYALE de C.B. EXPANSION

Présentation de la marque SAVEUR ROYALE

Déposée le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B. EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B. EXPANSION domicilié(e) 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 676 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.B. EXPANSION domicilié(e) 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France.

La marque SAVEUR ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR ROYALE est expirée depuis le 14 juin 2021.

C.B. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR ROYALE


C.B. EXPANSION, SARL - 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France - SIREN 423676139


C.B. EXPANSION - 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.